Un cursus de des heures a ete mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i nouveau sans une veritable formation a Notre conduite d’un deux-roues?
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Sommaire de l’article
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement une loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede pas 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour des automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que ce soit votre scooter ou une moto.
Notre formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee pour le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), afin de sensibiliser a Notre specificite en conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de une telle formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de porter le temps de formation a sept heures et etendre les publics concernes.
Mes details de cette formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
Notre formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues Sans compter que de 50 cm3.
Elle est dispensee par des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permet d’obtenir une attestation de suivi techniques.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit votre tricycle a moteur encore de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire un tricycle de categorie L5E, sans recevoir que votre permis B ait deux annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, on doit aussi recevoir deux annees apres l’obtention d’un permis B Afin de i?tre capable de conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez nullement le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel automobile reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser 1 vehicule equipe d’une boite de vitesses fut supprimee via l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer le enseignement dans un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner le etablissement de formation en fonction du ou des vehicules propose(s).
Une personne interessee via l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee dans ce voiture. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i ci?te votre scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez bien en tronche que vous ne savez jamais manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Peu importe le automobile utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi techniques sera valable Afin de tous les types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule prochainement.
Cette formation complementaire reste acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin en passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour tous ceux qui n’en seront pas dispenses.
C’est-a-dire principalement nos conducteurs pouvant justifier d’une commode une conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Pour le justifier, il convient produire un releve d’informations de ce assureur, quelle que soit la duree de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, une telle formation est donc obligatoire pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte d’une formation 
de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier de la pratique d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit voili le 1er janvier 2006. Il s’agit concretement de demander a la assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit le temps de l’assurance : elle va etre d’un an, de divers mois ou aussi juste de 24 heures. Il faut en revanche que la nom apparaisse dans votre releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire pour conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour nos deux-roues 125) ou du permis A (concernant des deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu via examen (et non jamais par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence de la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, ainsi, non aux tricycles L5E.
En cas de controle via les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat de formation ou, a defaut, un releve d’informations fourni avec votre compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite de la conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va etre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous va falloir avoir au moins 21 annees revolus.
